Ces mentions légales ainsi que les dispositions légales en vigueur régissent les conditions d’accès à ce site Internet et les conditions de son utilisation. Toute personne consultant ce site Internet s’engage à les accepter et les respecter. Ces mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement.

INFORMATIONS GÉNÉRALES

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :

Le présent site est la propriété de Julien Le Borgne.
Adresse : Centre commercial Le Vert Galant 35340 Liffré.
Directeur de la publication : Julien Le Borgne
EURL Sumive
Capital : 5 000 €
Numéro Siret : 529 646 465 00011
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 61529646465

L’hébergement du site est assuré par :
OVH
Adresse : 2 rue Kellermann
59100 Roubaix

GARANTIE – RESPONSABILITÉ
Julien Le Borgne s’efforce de maintenir ce site à jour et se réserve la possibilité de le modifier à tout moment et sans préavis. Julien Le Borgne vous recommande en conséquence de vérifier que les informations obtenues antérieurement sur ce site sont toujours contenues sur celui-ci avant de les utiliser. 
Julien Le Borgne ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, matériels ou incorporels, graves ou non, pouvant découler d’une visite sur ce site Web ou de l’impossibilité de l’utiliser.

LIENS HYPERTEXTES
Soucieux de faciliter l’accès à d’autres sites susceptibles d’apporter un complément d’information, Julien Le Borgne a placé sur son site un certain nombre de liens. Ces liens mènent à des données présentes sur le réseau Internet sur lesquelles Julien Le Borgne n’a aucun contrôle. Julien Le Borgne ne pourra en aucun cas être tenu responsable de la nature et/ou du contenu de ces données ni de leurs utilisations. 
Julien Le Borgne n’est pas responsable des liens hypertextes qui peuvent pointer sur ce site.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE – COPYRIGHTS 
La structure générale, les textes, bases de données et logiciels, films, images animées ou non, marques et logos et d’une manière générale, tous les droits de propriété intellectuelle sur les éléments composant ce site Web, sont la propriété exclusive de Julien Le Borgne ou sont régulièrement exploités sous licence. Tous ces éléments sont protégés par les dispositions légales relatives à la propriété intellectuelle, dont les droits d’auteur.
Toute représentation, reproduction, adaptation, traduction et d’une manière générale, toute utilisation, totale ou partielle de ce site Web ou d’un de ses éléments sans autorisation expresse et préalable de Julien Le Borgne est interdite et constituerait une contrefaçon au sens du Code de la Propriété Intellectuelle.
Seule la copie à usage privé est autorisée pour un usage personnel de l’utilisateur, privé et non commercial, sur son ordinateur personnel.
Toute copie autorisée ne doit pas dénaturer, modifier ou altérer de quelque manière que ce soit le contenu du site. Par ailleurs, la mention suivante doit apparaître sur toute copie autorisée du contenu du site : © Julien Le Borgne 
Julien Le Borgne se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

DÉCLARATION DE CONFIDENTIALITÉ
Généralité
Nous vous remercions de l’intérêt que vous portez au site internet de Julien Le Borgne. La question de la protection et de la confidentialité des données est un sujet que nous prenons très au sérieux, et nous respectons les réglementations nationales et européennes en matière de protection des données. Par cette déclaration relative aux mesures de protection des donnée, nous souhaiterions vous indiquer quelles données nous souhaitons conserver et de quelle manière nous les utilisons.

Conservation et utilisation des données
En tant qu’utilisateur de notre site internet, votre anonymat sera respecté. Les données que nous conservons et analysons sont utilisées uniquement en interne à des fins statistiques, par exemple, afin de garantir l’amélioration continue de nos services. Les données que nous conservons pour nos serveurs incluent le nom de votre fournisseur de service internet, le site internet depuis lequel vous nous avez rejoints, les pages Web de Julien Le Borgne que vous avez consultées, votre adresse IP et la date et la durée de votre visite.

Collecte, traitement et utilisation des données à caractère personnel
Nous collectons et traitons des données à caractère personnel uniquement si vous utilisez des services particuliers. Cela peut être le cas, par exemple, lorsque vous nous envoyez une demande d’informations ou de documents. A moins que nous soyons soumis à d’autres engagements légaux, nous n’utilisons vos données à caractère personnel qu’aux fins pour lesquelles vous avez donné votre accord. Nous ne partagerons vos données à caractère personnel avec aucun tiers (à moins que les autorités ne nous y obligent).

Conservation des données
Nous ne conservons des données que pendant une période requise en vue de mener à bien les services que vous nous avez demandés.

PROTECTION ET SÉCURITE DES DONNÉES
Tout notre personnel et tous les tiers engagés dans le traitement des données sont soumis à des engagements en vertu de la Loi Informatique et Libertés, et sont tenus à la confidentialité dans l’utilisation des données à caractère personnel.

Droit d’accès, de rectification et d’opposition
Vous avez un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données à caractère personnel et vous pouvez retirer votre accord concernant l’utilisation de vos données à tout moment en demandant la radiation de vos données stockées à caractère personnel. Pour cela, il vous suffit d’envoyer un message par courrier électronique, téléphone ou courrier à : 
Julien Le Borgne
Centre commercial Le Vert Galant
35340 Liffré 
tél. 02 99 68 48 68
jul@de-vignes-en-verres.com